Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION
/
NOVOVINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOVINO
TBAS DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3875133
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2021
NOVOVINO de TBAS DISTRIBUTION

Présentation de la marque NOVOVINO

Déposée le 19 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOVINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION domicilié(e) 27/31 rue des Roches - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 943 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERTIN Jérôme domicilié(e) 223 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France.

La marque NOVOVINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOVINO est expirée depuis le 19 novembre 2021.

TBAS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : FRESH & VERDE , Granny's secret


TBAS DISTRIBUTION, SAS - 27/31 rue des Roches - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 523943140


M. ALBERTIN Jérôme - 223 rue de la Convention - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins de fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.